PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3038603
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2010
Présentation de la marque LE BIO DES ENFANTS
Déposée le 4 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BIO DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) 7, avenue Joliot Curie - Z.I. Perigny, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.
La marque LE BIO DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT, Société anonyme - 7, avenue Joliot Curie - Z.I. Perigny, 17180 PERIGNY - France - SIREN 409957529
PRO.MARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°507057 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Aliments diététiques à usage médical, sels pour le bain à usage médical, boissons diététiques à usage médical, céréales (résidus du traitement des grains de céréales à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical, sels odorants, préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine, thé médicinal, tisanes, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non nutritives) ; encre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour la consommation humaine, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; algues ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ; édulcorants naturels et arômes tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; plantes et fleurs naturelles ; amandes, arachides (fruits) ; avoine, blé, noisettes, noix, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE BIO DES ENFANTS"