PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT, société anonyme
Numéro de dépôt :
3029333
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2010
Présentation de la marque FORME IMPERIALE
Déposée le 19 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORME IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) 7, avenue Joliot Curie, Z.I. Perigny, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.
La marque FORME IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT, société anonyme - 7, avenue Joliot Curie, Z.I. Perigny, 17180 PERIGNY - France - SIREN 409957529
PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°507057 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Sels odorants. Aliments diététiques à usage médical, sels pour le bain à usage médical, boissons diététiques à usage médical, céréales (résidus du traitement des grains de céréales à usage médical), compléments nutritionnels à usage médical ; substances diététiques à usage médical, préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine, thé médicinal, tisanes, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non nutritives) ; encre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons isotoniques ; jus de légumes, jus de fruits ; cocktails sans alcool.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FORME IMPERIALE"
