Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONOURS
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3178903
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2012
BIONOURS de PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque BIONOURS

Déposée le 5 août 2002 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIONOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) BP 47 - Avenue Paul Langevin,17183 Périgny cedex - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique - Peggy LAFLEUR domicilié(e) BP 47 - Avenue Paul Langevin,17183 Périgny Cedex - 17183 - France.

La marque BIONOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONOURS est expirée depuis le 5 août 2012.

PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DE NATURE A VOUS CHANGER LA VIE , LEGERETE DIVINE , SUCRE DE BAIN , COTE SUD , LES TRESORS DU LITTORAL , FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES THE VERT ACTIF MINCEUR INSTITUT VITAL , STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE , LES CAPITONS CAPITULENT , PHYCODRAINYL , LEA LAB


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT (société anonyme) - BP 47 - Avenue Paul Langevin,17183 Périgny cedex - 17183 - France - SIREN 409957529


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique - Peggy LAFLEUR - BP 47 - Avenue Paul Langevin,17183 Périgny Cedex - 17183 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559084 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'œufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'œufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons (tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits issus de l'agriculture biologique) . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical) , gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) , aromates autres que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; bonbons, sucreries, caramel, pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales, muesli, semoule, flans, algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements (tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir ddes produits issus de l'agriculture biologique) . Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir ddes produits issus de l'agriculture biologique) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.