Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT ET FRAIS
PHARMACOM S.A.

Numéro de dépôt :
92434449
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque VERT ET FRAIS

Déposée le 14 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PHARMACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT ET FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACOM domicilié(e) 86 rue des Phocéens BP 206, 84107 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 050 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude HAEFLINGER Société PHARMACOM - France.

La marque VERT ET FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT ET FRAIS est expirée depuis le 14 septembre 2002.

PHARMACOM a également déposé les autres marques suivantes : PHARMACOM , FLEURS DE VANILLE , NUTRA 1000 , SUPRAMINE , JARDIN DES ROSES , UN MONDE DE VITAMINES , MOSQUITOS , COCKTAIL MULTI-VITAMINES , GROUPE EXCELL , ESPRIT DE FEMME


PHARMACOM S.A. - 86 rue des Phocéens BP 206, 84107 ORANGE - France - SIREN 383050937


Mr Claude HAEFLINGER Société PHARMACOM - France


Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162753 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.