Déposée le 27 août 1992 par la Société Anonyme (SA) PHARMACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JARDIN DES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACOM domicilié(e) 86 rue des Phocéens BP 206, 84107 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 050 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude HAEFLINGER Société PHARMACOM - France.
La marque JARDIN DES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHARMACOM S.A. - 86 rue des Phocéens BP 206, 84107 ORANGE - France - SIREN 383050937
Mr Claude HAEFLINGER Société PHARMACOM - France
Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162753 - Publication au BOPI 1993-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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