Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSOFORME
PHARMACIE CENTRALE DE FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92444689
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque PHOSOFORME

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PHARMACIE CENTRALE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSOFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACIE CENTRALE DE FRANCE domicilié(e) Quai Jean Jaurès, 07800 LA VOULTE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 119 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque PHOSOFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSOFORME est expirée depuis le 4 décembre 2002.

PHARMACIE CENTRALE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PULMONASE , FRANGUCYL , DIVANE , (Marque figurative) , EXOLITHOL , PULMONASE , PHARMACIE CENTRALE DE FRANCE , DPCF , VELPEAUNYL , NERGITONE


PHARMACIE CENTRALE DE FRANCE (société anonyme) - Quai Jean Jaurès, 07800 LA VOULTE SUR RHONE - France - SIREN 552119828


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°200021 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 9 avril 1996 - Résiliation de licence n°200020 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171608 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181144 - Publication au BOPI 1995-01-30

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Préparations, substances et produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; préparations, substances et produits à usage pharmaceutique, médical ou vétérinaire; médicaments et remèdes; sirops et solutions buvables à usage pharmaceutique ou médical