Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELAC
PHARMACIA ENTERPRISES, SA, Société régie selon les lois du Luxembourg

Numéro de dépôt :
92441870
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2012

Présentation de la marque EXCELAC

Déposée le 16 novembre 1992 par la société PHARMACIA ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société PHARMACIA ENTERPRISES domicilié(e) 6 Circuit de la Foire Internationale L-1347 LUXEMBOURG (dossier no 2226489) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2226489) - 75008 - France.

La marque EXCELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELAC est expirée depuis le 16 novembre 2012.

PHARMACIA ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : MSL , UNIPET , CHEMINEX , CLEOCIN , EXCEDRY , PREDEF , ROCCAL


PHARMACIA ENTERPRISES, SA, Société régie selon les lois du Luxembourg - 6 Circuit de la Foire Internationale L-1347 LUXEMBOURG (dossier no 2226489) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2226489) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2002 n°2226489 - Publication au BOPI 2002-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 17 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439084 - Publication au BOPI 2006-08-17

Inscription le 11 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338475 - Publication au BOPI 2002-01-11

Inscription le 11 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338474 - Publication au BOPI 2002-01-11

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Préparation antibiotique pour le traitement des mammites en usage vétérinaire