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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHARMACIA ENTERPRISES - société luxembourgeoise
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IMMUNOSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMUNOSYS
PHARMACIA ENTERPRISES S.A. - société luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
3093441
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque IMMUNOSYS

Déposée le 4 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) PHARMACIA ENTERPRISES - société luxembourgeoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMUNOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACIA ENTERPRISES - société luxembourgeoise domicilié(e) 6, Circuit de la Foire Internationale, L - 1347 Luxembourg, LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque IMMUNOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMUNOSYS est expirée depuis le 4 avril 2011.


PHARMACIA ENTERPRISES S.A. - société luxembourgeoise - 6, Circuit de la Foire Internationale, L - 1347 Luxembourg, LUXEMBOURG - Luxembourg


RINUY SANTARELLI - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366915 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 18 avril 2003 - Concession de licence n°369188 - Publication au BOPI 2003-04-18

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424351 - Publication au BOPI 2005-12-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Réactifs chimiques et préparations diagnostiques pour une utilisation in vitro dans les laboratoires et dans l'industrie. Réactifs chimiques et préparations diagnostiques pour l'utilisation in vitro dans les laboratoires vétérinaires ; réactifs chimiques dans le domaine vétérinaire ; réactifs chimiques pour une utilisation in vivo ; préparations de diagnostiques dans le domaine vétérinaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.