Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSPORT
PHARMACIA BIOTECH AB (société existant et régie selon les lois de Suède)

Numéro de dépôt :
97701409
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque PASSPORT

Déposée le 27 octobre 1997 par PHARMACIA BIOTECH AB (société existant et régie selon les lois de Suède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est PHARMACIA BIOTECH AB (société existant et régie selon les lois de Suède), domicilié(e) S-751 82 UPPSALA, Suède - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 27 octobre 2007.


PHARMACIA BIOTECH AB (société existant et régie selon les lois de Suède) - S-751 82 UPPSALA, Suède - Suède


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 15 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264648 - Publication au BOPI 1998-10-15

Inscription le 4 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436565 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347421 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Produits chimiques, à savoir réactifs enzymatiques (non à usage médical) et tampons spécialisés à utiliser en liaison avec une analyse de mutation, le tout contenu dans un étui. Instruments scientifiques, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels à utiliser en liaison avec une analyse de mutation, de détection et/ou d'électrophorèse.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.