Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pharmacia CAP System
Pharmacia AB Société de droit Suédois

Numéro de dépôt :
95572172
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque Pharmacia CAP System

Déposée le 18 mai 1995 par la société étrangère Pharmacia AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pharmacia CAP System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société étrangère Pharmacia AB domicilié(e) S-171 97 STOCKHOLM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque Pharmacia CAP System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pharmacia CAP System est expirée depuis le 18 mai 2005.

Pharmacia AB a également déposé les autres marques suivantes : SEPHAROSE , VISCOLENS , DEXIONEX , LIGACOAT , FluoroCount , HYATRATE , RHEOMACRODEX , PhastBlot , MACRODEX , ACT-A-PUMP


Pharmacia AB Société de droit Suédois - S-171 97 STOCKHOLM SUEDE - Suède


CABINET MADEUF - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Inscription le 3 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°393898 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination n°390067 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390068 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°390066 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Réactifs chimiques et préparations de diagnostics utilisables in vitro dans des laboratoires de recherche et utilisables dans l'industrie.Réactifs chimiques et préparations de diagnostics utilisables in vitro dans des laboratoires médicaux et vétérinaires.Instruments et appareils d'essais de diagnostics utilisables pour des diagnostics à buts scientifiques.Instruments et appareils d'essais de diagnostics utilisables pour des diagnostics à buts médicaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.