Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PHARMA OUEST, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95577104
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) PHARMA OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMA OUEST domicilié(e) rue des Petits Champs, SAINT-MALO, 35400 SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 484 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577104.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 2005.

PHARMA OUEST a également déposé les autres marques suivantes : GOUTTE D'EAU , PHARMA-OUEST


PHARMA OUEST, (société anonyme) - rue des Petits Champs, SAINT-MALO, 35400 SAINT-MALO - France - SIREN 321484792


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements et désinfectants, matières pour plomber les dents pour empreintes dentaires.Appareils médicaux, articles orthopédiques, coussins à usage médical, alèses, bandages orthopédiques pour les articulations, ceintures médicales, matelas à usage médical.Meubles, glaces (miroirs), cadres; coussins; coussins à air non à usage médical; garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); matelas; matelas à air non à usage médical; oreillers; paillasses; plateaux de table; rayonnages; rayons de meubles; roulettes de meubles (non métalliques); rubans de bois; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; corbeilles non métalliques; cuves non métalliques; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques); enseignes en bois ou en matières plastiques; palettes de transport non métalliques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.