Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHARMA-DOM
/
O'NAP OBSERVATOIRE NATIONAL DES APNEIQUES SOUS PPC
Marque expirée - Marque en non vigueur

O'NAP OBSERVATOIRE NATIONAL DES APNEIQUES SOUS PPC
PHARMA-DOM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97689191
Date de dépôt :
28/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2017

Présentation de la marque O'NAP OBSERVATOIRE NATIONAL DES APNEIQUES SOUS PPC

Déposée le 28 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) PHARMA-DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'NAP OBSERVATOIRE NATIONAL DES APNEIQUES SOUS PPC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMA-DOM domicilié(e) 28, rue d'Arcueil,94250 GENTILLY (dossier no 2346682) - 94250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 501 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE Julien LOSSER domicilié(e) 75, quai d'Orsay,75321 PARIS Cedex 7 (dossier no 2346682) - 75321 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O'NAP OBSERVATOIRE NATIONAL DES APNEIQUES SOUS PPC est expirée depuis le 28 juillet 2017.

PHARMA-DOM a également déposé les autres marques suivantes : ORKYN' , OPTIPARK , ODEFIL , PRO INSPIRE , ALTI VIE , ALTIVIE , ORKYN'ASSISTANCE ET TECHNIQUES MEDICALES DU DOMICILE , PRO' inspire , CAPEO , AP' ORKYN'


PHARMA-DOM Société Anonyme - 28, rue d'Arcueil,94250 GENTILLY (dossier no 2346682) - 94250 - France - SIREN 324501006


L'AIR LIQUIDE Julien LOSSER - 75, quai d'Orsay,75321 PARIS Cedex 7 (dossier no 2346682) - 75321 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346682 - Publication au BOPI 2007-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Soins médicaux; recherche scientifique et industrielle; location d'instruments et d'appareils chirurgicaux, médicaux et dentaires

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.