Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hydrosol
PHARMA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4236172
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2025
Hydrosol de PHARMA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Hydrosol

Déposée le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Hydrosol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMA DEVELOPPEMENT domicilié(e) Chemin de Marcy, Zone industrielle - 58800 - CORBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 563 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BAUR domicilié(e) 21 rue descombes - 75017 - PARIS - France.

La marque Hydrosol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hydrosol arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

PHARMA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : IBUCOD , HYGIODERM , ALCAPHOR , DITAVENE , PHYTO-MARINE , LOSCAL , A313 , STERLANE , ALGESAL SURACTIVE , LACTAMOUSSE


PHARMA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - Chemin de Marcy, Zone industrielle - 58800 - CORBIGNY - France - SIREN 352563084


CABINET BAUR - 21 rue descombes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 21 avril 2016 - Retrait partiel n°667498 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21

– aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire. – compléments alimentaires pour êtres humains et animaux. – préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Aucun des produits précités n'est utilisé par rapport à la dermatologie ou en rapport avec des émollients pour la peau (médicamenteux), préparations pharmaceutiques pour les soins de la peau, pommades contre les coups de soleil, préparations solaires à usage pharmaceutique, crèmes solaires (à usage médical), préparations solaires (pour un usage médical) baumes pour les lèvres (médicamenteux), nettoyants pour la peau (médicamenteux), préparations antiseptiques pour le corps, antiseptiques, lingettes corporelles à usage médical ou lingettes corporelles à des fins chirurgicales.