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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMA DEVELOPPEMENT
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ALGESAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALGESAL
PHARMA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1407273
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027

Présentation de la marque ALGESAL

Déposée le 7 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALGESAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMA DEVELOPPEMENT domicilié(e) Chemin du Moulin de Marcy - 58800 - CORBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 563 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque ALGESAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALGESAL arrivera à expiration en date du 7 mai 2027.

PHARMA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : IBUCOD , HYGIODERM , ALCAPHOR , DITAVENE , PHYTO-MARINE , LOSCAL , A313 , STERLANE , ALGESAL SURACTIVE , LACTAMOUSSE


PHARMA DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - Chemin du Moulin de Marcy - 58800 - CORBIGNY - France - SIREN 352563084


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343113 - Publication au BOPI 2007-06-06

Renouvellement sans limitation n°2081388 - Publication au BOPI 1997-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400458 - Publication au BOPI 2004-09-28

Inscription le 19 février 2007 - Gage constitué n°448780 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 24 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°718456 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-24

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665099 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-24

Parfumerie, savons.Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie. Peignes, éponges et autres ustensiles de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.