Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMA CERP
PHARMA CERP, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3187414
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
07/10/2012
PHARMA CERP de PHARMA CERP

Présentation de la marque PHARMA CERP

Déposée le 7 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) PHARMA CERP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « PHARMA CERP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMA CERP domicilié(e) 1 quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 225 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque PHARMA CERP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMA CERP est expirée depuis le 7 octobre 2012.

PHARMA CERP a également déposé les autres marques suivantes : Bienvenue chez vous! WELCOOP , La coopérative active WELCOOP , WELCOOP , pharma cerp , WELCOOP


PHARMA CERP, (Société Anonyme) - 1 quai de Grenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 384225421


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Savons relevant du monopole pharmaceutique ; huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique, produits cosmétiques pour les soins de la peau, des ongles et des cheveux relevant du monopole pharmaceutique, produits de maquillage et de démaquillage relevant du monopole pharmaceutique, cosmétiques relevant du monopole pharmaceutique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques relevant du monopole pharmaceutique, laits, lotions et huiles de toilette relevant du monopole pharmaceutique, produits de toilette relevant du monopole pharmaceutique, shampooing relevant du monopole pharmaceutique ; dentifrices relevant du monopole pharmaceutique ; coton et ouate à usage cosmétique, sous quelque forme que ce soit. Médicaments, baumes pommades, potions préparations, sérums, vaccins, graisses et huiles pour la médecine humaine ou à usage vétérinaire, produits pour le diagnostic à usage médical, plantes et racines médicinales (conditionnées ou non) , et plus généralement produits pharmaceutiques et vétérinaires. Couches hygiéniques pour incontinents, serviettes et tampons périodiques, produits hygiéniques pour la médecine, aliments, boissons, préparations et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparation de vitamines, bonbons à usage médical, sucres à usage médical. Produits hygiéniques pour l'hygiène intime relevant du monopole pharmaceutique ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; emplâtres, bandes, gazes relevant du monopole pharmaceutique ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) relevant du monopole pharmaceutique ; coton et ouate à usage médical, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, rubans, pansements, et bandes adhésives (à usage médical) , tissus chirurgicaux, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la purification de l'air, désinfectants à usage médical, désinfectant à usage hygiénique (autre que les savons) relevant du monopole pharmaceutique, produits pour la destruction des animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique, parasiticides relevant du monopole pharmaceutique, pharmacies portatives. Pinces, ciseaux, limes, coutellerie pour les soins corporels et plus généralement outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; armes blanches. Lunettes de soleil, étuis à lunettes, bascules (appareils de pesage) et balances, verrerie graduée, éprouvettes, appareils et instruments de dosage, appareils électrothermiques à onduler les cheveux et plus généralement appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical, thermomètres à usage médical, vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs, compte-gouttes à usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical, contraceptifs non chimiques, coutellerie chirurgicale, pinces et ciseaux à usage médical ou chirurgical, appareils de massage, gants pour massages, gants à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, vêtements spéciaux pour salles d'opérations, bottes et chaussures à usage médical, chaussures orthopédiques, matelas à usage médical, oreillers et coussins à usage médical, draps et alaises à usage médical, couvertures chauffantes à usage médical, mobilier spécial à usage médical, couveuses pour bébés, appareils pour l'allaitement et plus généralement appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; bandages pour les articulations, bas pour les varices, bandages herniaires, bandages élastiques, ceintures et gaines à usage médical et plus généralement articles orthopédiques et articles de contention ; dispositifs pour déplacer les invalides, béquilles à usage médical ; biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) . Langes couches et couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) , serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilettes en papier, mouchoirs et essuie-mains en papier, papier hygiénique, bavettes et bavoirs en papier, papier pour électrocardiographes et radiogrammes, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, publications et autres produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Baignoires pour bébés (portatives) , chauffe-biberons non électriques, brosses à dents, fil dentaire, cure-dents ; nécessaires et ustensiles de toilette ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des piriceaux) ; matériaux pour la brosserie ; récipients isolants ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; pots de chambres ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; pots et flacons non en métaux précieux ; poubelles. Mouchoirs (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , linge de bain (à l'exception des vêtements) , linge de maison. Langes couches et couches-culottes en matières textiles ; bavettes et bavoirs non en papier ; vêtements (à l'exception des vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu) , y compris la layette ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Agences d'import-export ; conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles et, plus généralement, gestion des affaire commerciales. Consultation en matière de pharmacie ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux."

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.