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Marques déposées par l'association loi 1901 PHARE Enfants-Parents
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A.R.P.E.P. PHARE ENFANTS-PARENTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.R.P.E.P. PHARE ENFANTS-PARENTS
PHARE Enfants-Parents association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3437425
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
A.R.P.E.P. PHARE ENFANTS-PARENTS de PHARE Enfants-Parents

Présentation de la marque A.R.P.E.P. PHARE ENFANTS-PARENTS

Déposée le 27 juin 2006 par l'association loi 1901 PHARE Enfants-Parents auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.R.P.E.P. PHARE ENFANTS-PARENTS »

Le déposant est l'association loi 1901 PHARE Enfants-Parents domicilié(e) 5 rue Guillaumot,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 972 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thérèse HANNIER Présidente PHARE Enfants-Parents domicilié(e) 5 rue Guillaumot,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.P.E.P. PHARE ENFANTS-PARENTS est expirée depuis le 27 juin 2016.

PHARE Enfants-Parents a également déposé les autres marques suivantes : PHARE ENFANTS-PARENTS , #çava? , PHARE ENFANTS-PARENTS


PHARE Enfants-Parents association Loi 1901 - 5 rue Guillaumot,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 424972099


Thérèse HANNIER Présidente PHARE Enfants-Parents - 5 rue Guillaumot,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

– produits de l'imprimerie – affiches brochures.

– publicité – gestion de fichiers informatiques.

– éducation, formation publication de livres organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.