Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSERVATOIRE FRANCAIS des ARCHIVES et des MEMOIRES HOMOSEXUELLES (GAY et LESBIENNES) , BISEXUELLES, TRANSEXUELLES et TRANSGENRES
PHAN DUY HOANG

Numéro de dépôt :
3177811
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2012
CONSERVATOIRE FRANCAIS des ARCHIVES et des MEMOIRES HOMOSEXUELLES (GAY et LESBIENNES) , BISEXUELLES, TRANSEXUELLES et TRANSGENRES de PHAN DUY HOANG

Présentation de la marque CONSERVATOIRE FRANCAIS des ARCHIVES et des MEMOIRES HOMOSEXUELLES (GAY et LESBIENNES) , BISEXUELLES, TRANSEXUELLES et TRANSGENRES

Déposée le 1 août 2002 par PHAN DUY HOANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSERVATOIRE FRANCAIS des ARCHIVES et des MEMOIRES HOMOSEXUELLES (GAY et LESBIENNES) , BISEXUELLES, TRANSEXUELLES et TRANSGENRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est PHAN DUY HOANG domicilié(e) 131, rue du Génie,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHAN DUY HOANG domicilié(e) Boîte postale 28, 131 RUE DU GENIE 94400 VITRY SUR SEINE,94402 VITRY SUR SEINE CEDEX - 94402 - France.

La marque CONSERVATOIRE FRANCAIS des ARCHIVES et des MEMOIRES HOMOSEXUELLES (GAY et LESBIENNES) , BISEXUELLES, TRANSEXUELLES et TRANSGENRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVATOIRE FRANCAIS des ARCHIVES et des MEMOIRES HOMOSEXUELLES (GAY et LESBIENNES) , BISEXUELLES, TRANSEXUELLES et TRANSGENRES est expirée depuis le 1 août 2012.


PHAN DUY HOANG - 131, rue du Génie,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France


PHAN DUY HOANG - Boîte postale 28, 131 RUE DU GENIE 94400 VITRY SUR SEINE,94402 VITRY SUR SEINE CEDEX - 94402 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.