Déposée le 7 novembre 1995 par monsieur PHAM Khai Minh
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEUROAGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est monsieur PHAM Khai Minh domicilié(e) 31, Boulevard Armand Leprince, 78700 CONFLANS SAINTE-HONORINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître E. MARTIN Avocat à la Cour - France.
La marque NEUROAGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrementsmagnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Ordinateurs, appareils périphériques pour ordinateurs, appareils pour saisie de données, écrans, claviers, imprimantes, cartes d'extension, cartes d'interface entrée / sortie, micro-processeurs, câbles de communication; progiciels et programmes pour ordinateurs (en particulier programmes d'intelligence artificielle, générateurs de systèmes experts, systèmes experts , systèmes basés sur la connaissance, bases de données déductives, systèmes basés sur les réseaux de neurones, systèmes hypermédia intelligents, systèmes intelligents de gestion de l'information hétérogènes,systèmes intelligents de gestion de processus, outils d'acquisition et d'apprentissage de la connaissance, outils de génie logiciel, programmes verticaux de communication, d'acquisition, de stockage et de traitement de l'information), disques magnétiques ou optiques, bandes, cartes et chargeurs contenant des progiciels et programmes pour ordinateurs.Tous appareils, matériels, dispositifs et parties constitutives desdits appareils contenant des progiciels et programmes pour ordinateurs permettant leur fonctionnement à usage informatique, télématique, bureautique, robotique, monétique, reprotique, domotique.Systèmes de traitement et de gestion d'information basés sur la biotechnologie.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; documentations techniques; livres, manuels.Travaux d'ingénieurs,consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans les domaines de la stratégie organisationnelle, de l'information dans les entreprises industrielles ou commerciales, les hôpitaux et les laboratoires, l'intelligence artificielle, les réseaux de neurones, l'hypermédia intelligent, l'informatique médicale et la gestion intelligente de processus.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Programmation pour ordinateurs.Services de traitement des données par ordinateur.Services rendus par un franchiseur, à savoir mise à disposition de savoir-faire et concessions de licences.Location de droits d'accès à des centres serveurs de bases de données ou de connaissances
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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