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Marques déposées par monsieur PHAM FRANCOIS
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RMC Rusa Made of Caledonia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RMC Rusa Made of Caledonia
M. PHAM FRANCOIS, SCI PHAM

Numéro de dépôt :
4135188
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2024
RMC Rusa Made of Caledonia de PHAM FRANCOIS

Présentation de la marque RMC Rusa Made of Caledonia

Déposée le 20 novembre 2014 par monsieur PHAM FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RMC Rusa Made of Caledonia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur PHAM FRANCOIS domicilié(e) 255 RUE ARMAND OHLEN - 98835 - NOUMEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHAM FRANCOIS, SCI PHAM domicilié(e) 255 RUE ARMAND OHLEN - 98835 - NOUMEA - France.

La marque RMC Rusa Made of Caledonia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC Rusa Made of Caledonia arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.


M. PHAM FRANCOIS, SCI PHAM - 255 RUE ARMAND OHLEN - 98835 - NOUMEA - France


M. PHAM FRANCOIS, SCI PHAM - 255 RUE ARMAND OHLEN - 98835 - NOUMEA - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Armes à feu ; étuis pour fusils ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.