Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"ATMOSPHERES"
Numéro de dépôt :
1708574
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
17/07/2001
Présentation de la marque "ATMOSPHERES"
Déposée le 17 juillet 1991 par monsieur PHALIPPOU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « "ATMOSPHERES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "ATMOSPHERES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ATMOSPHERES" est expirée depuis le 17 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18