Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU-FRAYSSINET
/
VEGEFLEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEFLEUR
PHALIPPOU-FRAYSSINET SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
94521690
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
18/05/2014

Présentation de la marque VEGEFLEUR

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU-FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « VEGEFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU-FRAYSSINET domicilié(e) “ La Mothe ”, Rouairoux,81240 SAINT AMANS SOULT (dossier no 2261699) - 81240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés PROPRIETE INDUSTRIELLE EN FRANCE ET A L'ETRANGER domicilié(e) 95, rue des amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2261699) - 31000 - France.

La marque VEGEFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGEFLEUR est expirée depuis le 18 mai 2014.

PHALIPPOU-FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : HUMUDIS , ORGAPHOS , UCLA FERTILISATION , TRADI + FERTILISATION , QUALITE PRO , LA REFERENCE , FERTI TESTS PHALIPPOU FRAYSSINET , LE MIGON RICHE , CODA , ORGAFOLIA


PHALIPPOU-FRAYSSINET SA Société anonyme - “ La Mothe ”, Rouairoux,81240 SAINT AMANS SOULT (dossier no 2261699) - 81240 - France - SIREN 716420435


CABINET BARRE LAFORGUE & associés PROPRIETE INDUSTRIELLE EN FRANCE ET A L'ETRANGER - 95, rue des amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2261699) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2261699 - Publication au BOPI 2004-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°533739 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Produits désignés engrais organiques