Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR
PHALIPPOU FRAYSSINET S.A.

Numéro de dépôt :
94508922
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque QUATUOR

Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU FRAYSSINET domicilié(e) ROUAIROUX, 81240 ROUAIROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRAYSSINET Jacques PHALIPPOU FRAYSSINET S.A. - France.

La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR est expirée depuis le 23 février 2004.

PHALIPPOU FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : HUMUDIS , ORGAPHOS , UCLA FERTILISATION , TRADI + FERTILISATION , QUALITE PRO , LA REFERENCE , FERTI TESTS PHALIPPOU FRAYSSINET , LE MIGON RICHE , CODA , ORGAFOLIA


PHALIPPOU FRAYSSINET S.A. - ROUAIROUX, 81240 ROUAIROUX - France


Mr FRAYSSINET Jacques PHALIPPOU FRAYSSINET S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Engrais organo-minéral