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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU FRAYSSINET
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QUALITE PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE PRO
PHALIPPOU FRAYSSINET S.A

Numéro de dépôt :
92415944
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque QUALITE PRO

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU FRAYSSINET domicilié(e) ROUAIROUX, 81240 SAINT AMANS SOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRAYSSINET Jacques PHALIPPOU FRAYSSINET S.A - France.

La marque QUALITE PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE PRO est expirée depuis le 17 avril 2002.

PHALIPPOU FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : HUMUDIS , ORGAPHOS , UCLA FERTILISATION , TRADI + FERTILISATION , LA REFERENCE , FERTI TESTS PHALIPPOU FRAYSSINET , LE MIGON RICHE , CODA , ORGAFOLIA , ORGANUMUS


PHALIPPOU FRAYSSINET S.A - ROUAIROUX, 81240 SAINT AMANS SOULT - France


Mr FRAYSSINET Jacques PHALIPPOU FRAYSSINET S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Engrais organiques et amendements organiques.