Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANUMUS
PHALIPPOU FRAYSSINET S.A., Usine de la Motte, ROUAIROUX, 81240 ST-AMANS SOULT.

Numéro de dépôt :
1376469
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
09/12/1995

Présentation de la marque ORGANUMUS

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ORGANUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU FRAYSSINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRAYSSINET Jacques - France.

La marque ORGANUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANUMUS est expirée depuis le 9 décembre 1995.

PHALIPPOU FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : HUMUDIS , ORGAPHOS , UCLA FERTILISATION , TRADI + FERTILISATION , QUALITE PRO , LA REFERENCE , FERTI TESTS PHALIPPOU FRAYSSINET , LE MIGON RICHE , CODA , ORGAFOLIA


PHALIPPOU FRAYSSINET S.A., Usine de la Motte, ROUAIROUX, 81240 ST-AMANS SOULT. - France


M. FRAYSSINET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Engrais organiques et amendements organiques