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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU-FRAYSSINET
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ORGAFOLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGAFOLIA
PHALIPPOU-FRAYSSINET S.A

Numéro de dépôt :
3129770
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
26/10/2011
ORGAFOLIA de PHALIPPOU-FRAYSSINET

Présentation de la marque ORGAFOLIA

Déposée le 26 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU-FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ORGAFOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU-FRAYSSINET domicilié(e) USINE DE LAMOTHE, ROUAIROUX, 81240 SAINT AMANS SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FRAYSSINET LUC - France.

La marque ORGAFOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAFOLIA est expirée depuis le 26 octobre 2011.

PHALIPPOU-FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : HUMUDIS , ORGAPHOS , UCLA FERTILISATION , TRADI + FERTILISATION , QUALITE PRO , LA REFERENCE , FERTI TESTS PHALIPPOU FRAYSSINET , LE MIGON RICHE , CODA , ORGANUMUS


PHALIPPOU-FRAYSSINET S.A - USINE DE LAMOTHE, ROUAIROUX, 81240 SAINT AMANS SOULT - France - SIREN 716420435


MR FRAYSSINET LUC - France


Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366036 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Amendements organiques pour les sol, engrais organiques et organo-minéraux.