Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIA
PHALIPPOU-FRAYSSINET SA

Numéro de dépôt :
3116036
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
03/08/2011

Présentation de la marque NUTRIA

Déposée le 3 août 2001 par la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU-FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « NUTRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHALIPPOU-FRAYSSINET domicilié(e) USINE DE LAMOTHE, ROUAIROUX, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FRAYSSINET LUC - France.

La marque NUTRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIA est expirée depuis le 3 août 2011.

PHALIPPOU-FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : HUMUDIS , ORGAPHOS , UCLA FERTILISATION , TRADI + FERTILISATION , QUALITE PRO , LA REFERENCE , FERTI TESTS PHALIPPOU FRAYSSINET , LE MIGON RICHE , CODA , ORGAFOLIA


PHALIPPOU-FRAYSSINET SA - USINE DE LAMOTHE, ROUAIROUX, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


MR FRAYSSINET LUC - France


Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366036 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Amendements organiques pour le sol, engrais organiques et organo-minéraux.