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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHALIPPOU-FRAYSSINET
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L'EFFET ORGANIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EFFET ORGANIQUE
PHALIPPOU-FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3004487
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
24/01/2020

Présentation de la marque L'EFFET ORGANIQUE

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHALIPPOU-FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « L'EFFET ORGANIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHALIPPOU-FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT AMANS SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EFFET ORGANIQUE est expirée depuis le 24 janvier 2020.

PHALIPPOU-FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : HUMUDIS , ORGAPHOS , UCLA FERTILISATION , TRADI + FERTILISATION , QUALITE PRO , LA REFERENCE , FERTI TESTS PHALIPPOU FRAYSSINET , LE MIGON RICHE , CODA , ORGAFOLIA


PHALIPPOU-FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieudit “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT AMANS SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423244 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Amendements organiques pour le sol. Engrais organiques et organo-minéraux.