Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISOA
Phadani PHO
Saïd MENASSEL

Numéro de dépôt :
3550763
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ISOA de Phadani PHO

Présentation de la marque ISOA

Déposée le 21 janvier 2008 par Phadani PHO et Saïd MENASSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOA »

Les déposants sont Phadani PHO domicilié(e) 88/5 Rue Château Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et Saïd MENASSEL domicilié(e) 88/5 Rue Château Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Phadani PHO domicilié(e) 88/5 Rue Château Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Phadani PHO a également déposé les autres marques suivantes : IZOA


Phadani PHO - 88/5 Rue Château Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France

Saïd MENASSEL - 88/5 Rue Château Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Phadani PHO - 88/5 Rue Château Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521540 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.