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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHA'CILE
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PHA CILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHA CILE
PHA'CILE, SARL
PHARMA 10, SA coopérative

Numéro de dépôt :
3681872
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2019
PHA CILE de PHA\'CILE

Présentation de la marque PHA CILE

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHA'CILE et la Société Anonyme (SA) PHARMA 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHA CILE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHA'CILE domicilié(e) 193 rue Aristide Briand - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) PHARMA 10 domicilié(e) 193 rue Aristide Briand - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHA'CILE domicilié(e) 193 rue Aristide Briand - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHA CILE est expirée depuis le 7 octobre 2019.


PHA'CILE, SARL - 193 rue Aristide Briand - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 4

PHARMA 10, SA coopérative - 193 rue Aristide Briand - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 4


PHA'CILE - 193 rue Aristide Briand - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Articles orthopédiques ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.