Déposée le 25 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH11
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BRUT AU GRAND COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH11 domicilié(e) 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 318 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PH11, Manuella GIBRE domicilié(e) 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS - France.
La marque BRUT AU GRAND COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PH11, SARL - 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS - France - SIREN 493821318
PH11, Manuella GIBRE - 32 Place Saint-Georges - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; chemises ; pantalons ; tee-shirts ; vestes ; costumes ; pyjamas ; robes ; jupes ; cravataes ; bretelles ; ceintures (habillement) ; bas ; collants ; lingeries de corps ; culottes ; sous-vêtments ; chaussettes ; foulards ; écharpes ; gants (habillement) ; chandails ; gilets ; imperméables ; manteaux ; parkas ; vêtements en cuir et en imitation cuir ; maillots de bain ; maillot de sport ; maillot de football ; bottes ; bottines ; sabots ; (habillement) ; sandales ; chaussons ; chaussures de sport ; espadrilles ; tongs ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; bérets ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussures pour le football.
Jeux ; jouets notamment peluches et figurines ; jeux de société ; jeux de cartes ou de tables ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; cartes à jouer ; balles ou ballons de jeu ; ballons de football ; tables ; tables pour le football de salon ; queues de billes ou de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Conseil en communication y compris en communication événementielle ; agence de publicité ; publicité ; conseils en stratégies de communication ; organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation de salons professionnels et de conventions institutionnelles à but commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction de textes publicitaires ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; relations publiques avec la presse ; conseil en organisation et en direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; études de marché ; distribution à savoir vente au détail en ligne de phonogrammes et de vidéogrammes.
Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; services de transmission d'informations par tous réseaux de communication mondiale (notamment Internet) ; services de communication par vidéographie interactive ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; transmission électronique et télécommunication d'enregistrement audio ; enregistrements vidéo, photographies, illustrations graphiques, textes, données, jeux informatiques, programmes informatiques et fichiers multimédias de divertissement via diffusion en continu ou téléchargeables par réseau électroniques et de communication ; transmissions d'information concernant la production audiovisuelle et la publicité, par le biais d'un réseau informatique, diffusions d'émissions radiophoniques, d'émissions télévisées, d'émissions télévisées interactives, services de diffusion (transmission), de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes et de vidéogrammes du commerce, et d'extraits d'oeuvres musicales, y compris sur réseaux de téléphonie mobile ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de divertissement sous forme d'enregistrements sonores et vidéo de films fournis via un réseau de communication mondial.
Emissions radiophoniques ; émission télévisées ; communications radiophoniques et télévisées ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision. Production audiovisuelle ; production de films sur bande vidéo ; production et/ou réalisation de films publicitaires, de courts ou longs métrages, de films télévisés, d'émissions télévisées, de documentaires et d'émissions sportives ; locations de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques ; filmage sur bandes vidéo et autres procédés ; montage de bandes vidéo ; services de post-production, de montage, d'adaptation, de conformation de films ; studios de cinéma ; montage de programmes audiovisuels ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; service d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) ; services de production de sons et de bandes sonores ; production de films sur bande vidéo. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacle. Services de photographie. Education ; formation ; enseignement ; formation professionnelle ; soutien scolaire ; activités sportives et culturelles ; activités de football ; information en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; organisation et conduite de congrès, colloques, séminaires ; organisation de concours relatifs au sport. Organisation de concours relatifs au football. Organisation de tournois sportifs et notamment de football. Organisation et conduite de conférences en relation avec l'audiovisuel et le sport, y compris le football. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; réservation de places de spectacles et d'événements à caractère sportif ; services de jeux proposés en lignes à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location d'équipement et de matériel photographique ; micro-édition. Prêt de livres. Dressages d'animaux.
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