Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « St-Macaron 20 mars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PH domicilié(e) Bâtiment Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud de CORBIERE, Avocat, NEXO, ASSOCIATION D'AVOCATS domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque St-Macaron 20 mars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PH, société par actions simplifiée - Bâtiment Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 433538188
Maître Arnaud de CORBIERE, Avocat, NEXO, ASSOCIATION D'AVOCATS - 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604725 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-11
Inscription le 8 septembre 2017 - Concession de licence n°707768 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Macarons, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, gâteaux secs ; cakes et cakes aux fruits ; sucreries ; chocolat. Boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Bières ; eaux minérales et gazeuses. Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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