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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PH
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PH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PH
PH, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98759321
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2028

Présentation de la marque PH

Déposée le 12 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PH domicilié(e) Bâtiment Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEXO, ASSOCIATION D AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud domicilié(e) 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PH arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

PH a également déposé les autres marques suivantes : INFINIMENT CARAMEL , Pierre Hermé Paris , 2000 FEUILLES , PIERRE HERMÉ PARIS , PH , Plaisirs Sucrés , Macarons d'été , Ispahan , 20 MARS FETE DU MACARON , Vivienne


PH, Société par actions simplifiée - Bâtiment Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 433538188


NEXO, ASSOCIATION D AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud - 17 Rue de la Paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303891 - Publication au BOPI 2000-07-18

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387281 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454496 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 23 avril 2001 - Concession de licence n°322658 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 24 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454495 - Publication au BOPI 2007-05-24

Inscription le 3 janvier 2005 - Gage constitué n°405113 - Publication au BOPI 2005-01-03

Inscription le 5 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317336 - Publication au BOPI 2001-03-05

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 30 septembre 2014 - Gage radié n°632241 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Inscription le 8 septembre 2017 - Concession de licence n°707710 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694451 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, poisson, légumes, fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Editions de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.