Déposée le 6 mai 1994 par la société PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MM LA MAISON DU MACARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est la société PH domicilié(e) Bâtiment Le Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Arnaud de CORBIERE, NEXO, ASSOCIATION D'AVOCATS domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque MM LA MAISON DU MACARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PH - Bâtiment Le Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 433538188
Mme Arnaud de CORBIERE, NEXO, ASSOCIATION D'AVOCATS - 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383785 - Publication au BOPI 2003-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Inscription le 24 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454497 - Publication au BOPI 2007-05-24
Inscription le 24 mai 2007 - Concession de licence n°454498 - Publication au BOPI 2007-05-24
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264203 - Publication au BOPI 2004-05-06
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558512 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-22
Inscription le 8 septembre 2017 - Concession de licence n°707768 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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