Déposée le 10 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-GOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PH domicilié(e) Bâtiment Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 538 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEXO, ASSOCIATION D AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud domicilié(e) 17 RUE de la Paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque e-GOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PH, société par actions simplifiée - Bâtiment Ronsard, 108 rue du Petit Leroy - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 433538188
NEXO, ASSOCIATION D AVOCATS, M. de CORBIERE Arnaud - 17 RUE de la Paix - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2016 n°2629408 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-04
Inscription le 8 septembre 2017 - Concession de licence n°707768 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces à emporter, sorbets biscuiterie ; macarons ; bûches de noël ; entremets ; gâteaux ; cakes et cakes aux fruits ; viennoiseries ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; bières ; apéritifs sans alcool ; eaux minérales et gazeuses.
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications par Internet. Communications sur site Web. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs.
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