Déposée le 3 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH WINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « MINI ROSE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH WINE domicilié(e) Moulin du Breuil,66740 MONTESQUIEU DES ALBERES - 66740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 720 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNAUD ET ASSOCIES ME Corinne LEENHARDT-VIRFOLET domicilié(e) ESPACE PITOT, 60 PLACE MIROUZE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PH WINE SARL - Moulin du Breuil,66740 MONTESQUIEU DES ALBERES - 66740 - France - SIREN 499720969
SCP RAYNAUD ET ASSOCIES ME Corinne LEENHARDT-VIRFOLET - ESPACE PITOT, 60 PLACE MIROUZE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498386 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 16 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586680 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcool et spiritueux) ; extraits ou essences alcooliques.
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