Marque expirée - Marque en non vigueur

Référentiel jardinerie
PH.S. SARL

Numéro de dépôt :
3639733
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2019
Référentiel jardinerie de PH.S

Présentation de la marque Référentiel jardinerie

Déposée par voie électronique le 27 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Référentiel jardinerie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH.S domicilié(e) 400 Route de Chainaz - La Muffat,74540 CUSY - 74540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 502 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PH.S. domicilié(e) 400 Route de Chainaz - La Muffat,74540 CUSY - 74540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Référentiel jardinerie est expirée depuis le 27 mars 2019.

PH.S a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA JARDINERIE , Etiq BOUTIQ


PH.S. SARL - 400 Route de Chainaz - La Muffat,74540 CUSY - 74540 - France - SIREN 451502421


PH.S. - 400 Route de Chainaz - La Muffat,74540 CUSY - 74540 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.