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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH.S
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Etiq BOUTIQ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Etiq BOUTIQ
PH.S., SARL

Numéro de dépôt :
3688394
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2029
Etiq BOUTIQ de PH.S

Présentation de la marque Etiq BOUTIQ

Déposée le 3 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etiq BOUTIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH.S domicilié(e) 400 Route de Chainaz, La Muffat - 74540 - CUSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 502 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PH.S., M. Simon Philippe domicilié(e) La Muffat, 400 RUE Route de Chainaz - 74540 - CUSY - France.

La marque Etiq BOUTIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Etiq BOUTIQ arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.

PH.S a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE LA JARDINERIE , Référentiel jardinerie


PH.S., SARL - 400 Route de Chainaz, La Muffat - 74540 - CUSY - France - SIREN 451502421


PH.S., M. Simon Philippe - La Muffat, 400 RUE Route de Chainaz - 74540 - CUSY - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728087 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; instruments d'écriture ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.