Déposée le 10 septembre 2012 par la société PH. PASQUIER-MEUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « A CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la société PH. PASQUIER-MEUNIER domicilié(e) CHATEAU SAINT-LOUIS - 11200 - BOUTENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 861 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PH. PASQUIER-MEUNIER, Mme. MARTINE PASQUIER-MEUNIER domicilié(e) CHATEAU SAINT-LOUIS - 11200 - BOUTENAC - France.
La marque A CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645597 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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