Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I - Solutions
Ph J - SA

Numéro de dépôt :
99817250
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque I - Solutions

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Ph J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « I - Solutions »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ph J domicilié(e) 106 rue Monge, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 371 796 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe JULY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42


Ph J - SA - 106 rue Monge, 75005 Paris - France - SIREN 371796859


Philippe JULY - France


Inscription le 19 octobre 2001 - Rejet total n°333057 - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 2001-10-19

. services de transmissions d'informations par voie télématique - services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet . enseignement en informatique - éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques . élaboration (conception) de logiciels - mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques - conseil en matière d'ordinateur. Maintenance de logiciels. Programmation pour ordinateurs (Prestations de services informatiques). Consultations en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.