Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASCARADE
SARL PH BB

Numéro de dépôt :
92418424
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND

Présentation de la marque MASCARADE

Déposée le 4 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH BB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « MASCARADE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PH BB domicilié(e) 28 AVENUE DE LA VALLEE 63 ROYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PH.B.B. - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SARL PH BB - 28 AVENUE DE LA VALLEE 63 ROYAT - France


SARL PH.B.B. - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258727 - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1998-07-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cadeaux produit d'importations argenteries tous objets décorations

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.