Déposée le 6 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PGNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ArtyCase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PGNET domicilié(e) 16, rue Planchat - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 327 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PGNET domicilié(e) 16, rue Planchat - 75020 - PARIS - France.
La marque ArtyCase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtyCase est expirée depuis le 6 mai 2021.
PGNET, sarl - 16, rue Planchat - 75020 - PARIS - France - SIREN 513327932
PGNET - 16, rue Planchat - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, articles de téléphonie mobile et ordinateurs, étuis et coques de protection ou d'habillement pour téléphonie mobile et ordinateurs ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'nternet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;
Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie, objets d'art gravés ou lithographiés ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Services de radiotéléphonie mobile ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;
Imprimerie ; services de gravure ; galvanisation ; sérigraphie ; services de photogravure ; Imprimerie. Services de gravure. Tirage de photographies. Sérigraphie. Services de photogravure ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;
Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle) ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web.
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