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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PGNET
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ArtyCase
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ArtyCase
PGNET, sarl

Numéro de dépôt :
3829410
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
ArtyCase de PGNET

Présentation de la marque ArtyCase

Déposée le 6 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ArtyCase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PGNET domicilié(e) 16, rue Planchat - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 327 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PGNET domicilié(e) 16, rue Planchat - 75020 - PARIS - France.

La marque ArtyCase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17 20 35 38 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtyCase est expirée depuis le 6 mai 2021.


PGNET, sarl - 16, rue Planchat - 75020 - PARIS - France - SIREN 513327932


PGNET - 16, rue Planchat - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, articles de téléphonie mobile et ordinateurs, étuis et coques de protection ou d'habillement pour téléphonie mobile et ordinateurs ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'nternet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;

Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits de l'imprimerie, objets d'art gravés ou lithographiés ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Services de radiotéléphonie mobile ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;

Imprimerie ; services de gravure ; galvanisation ; sérigraphie ; services de photogravure ; Imprimerie. Services de gravure. Tirage de photographies. Sérigraphie. Services de photogravure ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle) ; tous ces produits ou services dans le domaine du multimédia, de l'Internet, et de l'audiovisuel, l'édition, la réalisation, la gestion et la commercialisation de sites Web.