Déposée le 10 mars 1999 par la société étrangère PGI Nonwovens B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la société étrangère PGI Nonwovens B.V domicilié(e) Lange Qijen 16 - 5433 - NG KATWYK - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque DUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUSTY arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.
PGI Nonwovens B.V a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA-TEX
PGI Nonwovens B.V., Société de droit néerlandais - Lange Qijen 16 - 5433 - NG KATWYK - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387535 - Publication au BOPI 2008-10-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703507 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Serviettes imprégnées de produits pour la toilette et/ou de produits de nettoyage. Serviettes imprégnées de produits pharmaceutiques. Serviettes pour le nettoyage ; peaux de chamois pour le nettoyage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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