Le Panier d'Emilie
Présentation de la marque Le Panier d'Emilie
Déposée par voie électronique le 30 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PGH HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Panier d'Emilie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Panier d'Emilie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Panier d'Emilie est expirée depuis le 30 décembre 2023.
PGH HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17