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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PGATP
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TP USED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TP USED
PGATP, SAS

Numéro de dépôt :
4232890
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2025
TP USED de PGATP

Présentation de la marque TP USED

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PGATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TP USED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PGATP domicilié(e) TELEPORT 4 - FUTUROPOLIS 1, AVENUE THOMAS EDISON - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 418 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PGATP, Mme. MARTINE PERIVIER domicilié(e) TELEPORT 4 - FUTUROPOLIS 1, AVENUE THOMAS EDISON - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France.

La marque TP USED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP USED arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

PGATP a également déposé les autres marques suivantes : TP ASSIST , TPA , TP ASSISTANCE , TP PARTNERS


PGATP, SAS - TELEPORT 4 - FUTUROPOLIS 1, AVENUE THOMAS EDISON - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 379418163


PGATP, Mme. MARTINE PERIVIER - TELEPORT 4 - FUTUROPOLIS 1, AVENUE THOMAS EDISON - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention.