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Marques déposées par la société PGA DOMAINES
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Murmure du Clos des 3 Sources
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Murmure du Clos des 3 Sources
PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3569245
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2028
Murmure du Clos des 3 Sources de PGA DOMAINES

Présentation de la marque Murmure du Clos des 3 Sources

Déposée le 14 avril 2008 par la société PGA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Murmure du Clos des 3 Sources » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la société PGA DOMAINES domicilié(e) 39 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Murmure du Clos des 3 Sources a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Murmure du Clos des 3 Sources arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , BEAULIEU'S BASALTE , CHÂTEAU DES GAVELLES , DOMAINE ROBERT , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , VILLA B , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , BEAULIEU'S BASALTE


PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole - 39 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France - SIREN 782762355


M. HERRBURGER Sophie - 115 BD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537921 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2018 n°2695437 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.