Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Gavelles
PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3823439
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
Les Gavelles de PGA DOMAINES

Présentation de la marque Les Gavelles

Déposée le 12 avril 2011 par la société PGA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Gavelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société PGA DOMAINES domicilié(e) 39 Avenue Iena - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PGA DOMAINES domicilié(e) CD14C Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France.

La marque Les Gavelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gavelles arrivera à expiration en date du 12 avril 2021.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , DOMAINE ROBERT , CHÂTEAU DES GAVELLES , SOLLIANCE , VILLA B , LA CAVE AIXOISE , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Aix en Provence , Villa Baulieu , AIX KISS


PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole - 39 Avenue Iena - 75016 - PARIS - France - SIREN 782762355


SCEA PGA DOMAINES - CD14C Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 7 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716432 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Huiles et graisses comestibles ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.