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Marques déposées par la société PGA DOMAINES
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BEAULIEU'S BASALTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAULIEU'S BASALTE
PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3618919
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2028
BEAULIEU\'S BASALTE de PGA DOMAINES

Présentation de la marque BEAULIEU'S BASALTE

Déposée le 19 décembre 2008 par la société PGA DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAULIEU'S BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la société PGA DOMAINES domicilié(e) 39 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BEAULIEU'S BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAULIEU'S BASALTE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

PGA DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CEP DE PROVENCE , CHÂTEAU DES GAVELLES , DOMAINE ROBERT , LA CAVE AIXOISE , SOLLIANCE , VILLA B , SEIGNEURIE DE BEAULIEU , Les Gavelles , BEAULIEU'S BASALTE , Aix en Provence


PGA DOMAINES, Société Civile d'Exploitation Agricole - 39 avenue d'Iena - 75016 - PARIS - France - SIREN 782762355


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537921 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2018 n°2698693 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-21

Vins.