PGA DOMAINES S.C.E.A, Société Civile d'Exploitation Agricole
Numéro de dépôt :
3419141
Date de dépôt :
28/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/03/2026
Présentation de la marque AIXCELLENCE
Déposée le 28 mars 2006 par la société PGA DOMAINES Société Civile d'Exploitation Agricole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « AIXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la société PGA DOMAINES Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque AIXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIXCELLENCE arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.
PGA DOMAINES Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : AIXQUIS
PGA DOMAINES S.C.E.A, Société Civile d'Exploitation Agricole - Domaine de Beaulieu - 13840 - ROGNES - France - SIREN 782762355
Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614138 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olive. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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