Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLCANE
PGA DOMAINE (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
93469754
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2013

Présentation de la marque VOLCANE

Déposée le 19 mai 1993 par PGA DOMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOLCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est PGA DOMAINETODO domicilié(e) Domaine de Beaulieu,13840 ROGNES,FRANCE (dossier no 2243354) - 13840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2243354) - 13207 - France.

La marque VOLCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLCANE est expirée depuis le 19 mai 2013.


PGA DOMAINE (S.C.E.A.) - Domaine de Beaulieu,13840 ROGNES,FRANCE (dossier no 2243354) - 13840 - France - SIREN 782762355


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2243354) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2003 n°2243354 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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