Déposée le 6 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PGA DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIGINAL J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PGA DEVELOPPEMENT domicilié(e) RUE DE LA FECULERIE, B.P. 28, 71700 TOURNUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 880 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PGA DEVELOPPEMENT - France.
La marque ORIGINAL J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL J est expirée depuis le 6 septembre 2006.
PGA DEVELOPPEMENT (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA FECULERIE, B.P. 28, 71700 TOURNUS - France - SIREN 401880190
PGA DEVELOPPEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Coussins; oreillers; traversins. Couettes en plumes et plumettes; plumes pour la literie et le rembourrage; sacs en textiles. Couvertures de lit; couvre-lits; dessus-de-lits; édredons; couettes en duvet; housses d'oreillers
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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